Par
Mr. Steven H.Snyder

J'allais débattre dans cette lettre des caractéristiques et représentations désirables des parties dans un contrat de reproduction par tierce partie (p.ex. - accord de maternité de substitution). En pensant à ces questions, j'ai réalisé que le premier défi qui se présente lors de la sélection des parties d'un accord de reproduction par tierce partie est, en fait, de trouver les parties nécessaires qui participeront à ce processus. Il n'est pas difficile de « trouver » des futurs parents, puisqu'ils sont, par définition, les parties en demande   du processus, en premier lieu. Toutefois, il est plus difficile de trouver une mère porteuse appropriée et fiable pour aider les parents. C'est pourquoi cet article s'attache à la question de trouver une mère porteuse possible.

Une fois que les futurs parents ont décidé qu'une reproduction par tierce partie est une option appropriée de construction d'une famille pour eux, il y a trois sources primaires de mères porteuses qui acceptent de participer. La première source est d'avoir un membre de la famille, une amie, ou une collègue de travail, au courant de la situation des parents, et qui accepte d'être volontaire pour les aider, en portant leur enfant. La seconde est de surfer sur les différents sites Internet et de trouver une mère porteuse qui fait son propre marketing auprès des futurs parents. Enfin, les futurs parents peuvent contacter une agence de maternité de substitution pour trouver une mère porteuse dont la conformité a été identifiée et pré-évaluée par l'agence. Chacune de ses options a des avantages et des désavantages.

Utiliser un membre de la famille, une amie ou une collègue de travail a l'avantage de passer à travers le processus avec une personne avec qui les parents ont déjà une bonne relation et, on le suppose, un certain niveau de base de confort et de confiance. Ceci va sans doute amoindrir, voire éliminer, la peur inhérente des parents de voir la mère porteuse changer d'avis en voulant garder le bébé contre les souhaits des parents. Cette relation continuelle va aussi augmenter la probabilité de contacts continus après la naissance de l'enfant, quand l’ovocyte de la mère porteuse est utilisé, de façon à contrôler comment l'évolution de l'histoire médicale de la mère porteuse influence l'enfant. C'est également dans cette situation que les parents ont le plus de chance de trouver une mère porteuse qui ne demandera que des dédommagements minimes, voire pas du tout.

Toutefois, lorsqu'un membre de la famille, une amie ou une collègue de travail se présente comme volontaire, cette personne doit être au courant de la situation et des intentions des parents. Tous les futurs parents ne discutent pas ouvertement des telles questions familiales privées, même avec des membres de leur famille. Même en supposant que les parents exposent activement leur situation afin d'éveiller l'intérêt d'une volontaire possible, il se pourrait qu'ils n'en trouvent pas. S'ils en trouvent une, l'amie ou le membre de la famille qui se présente finalement comme volontaire peut ne pas convenir au point de vue médical, psychologique ou émotionnel à la participation à un processus de reproduction par tierce partie. Une évaluation sérieuse doit se produire avant que ceci se passe, et, si la volontaire ne convient pas, un certain retard, inutile, peut s'ensuivre, alors que les parents cherchent une autre candidate. Même si la volontaire passe la première évaluation, il existe encore un risque que (1) le processus de maternité de substitution influencent négativement la relation préexistante des parties et/ou que (2) la relation préexistante des parties viennent inutilement compliquer le processus de maternité de substitution. Bien qu'il y ait de nombreuses histoires réussies impliquant des sœurs qui ont porté des bébés pour leur sœur ou frère, il y a aussi des parents qui ont regretté d'avoir utilisé une sœur pour porter leur enfant, à cause de diverses questions familiales négatives sur le plan émotionnel et qui ont fait surface entre les membres de la famille seulement après que la grossesse se soit produite. De plus, utiliser une mère porteuse qui fait déjà partie du réseau de travail social des parents complique la question de la révélation de la mère porteuse à l'enfant après sa naissance et des contacts avec l'enfant, spécialement pour des parents qui voudraient minimiser ces contacts. Finalement, beaucoup de détails administratifs peuvent être réglés pour que le processus se passe sans heurt, et une des parties en présence devra prendre en charge ces responsabilités administratives, à moins qu'elles ne louent les services d'un avocat ou d'une autre entité pour le faire.

Les parents qui n'ont pas la chance d'avoir un membre de la famille ou une amie pour porter un enfant pour eux doivent chercher une mère porteuse ailleurs. Le réseau Internet est un outil de marketing merveilleux et est très utile dans ce domaine. Trouver une mère porteuse qui fait son propre marketing sur Internet a l'avantage   d'augmenter considérablement le nombre de mères porteuses possibles que les parents peuvent envisager. Les parents peuvent dès lors plus facilement sélectionner une mère porteuse qui partage certaines caractéristiques physiques avec un des futurs parents si cela a de l'importance pour eux. Ils peuvent aussi choisir une mère porteuse qui n'a pas de relation passée ou présente avec leur famille, permettant ainsi un processus plus « anonyme » si c'est ce que les parents préfèrent. Le réseau Internet permet aussi d'élargir le réseau géographique de recherche d'une mère porteuse, ce qui est particulièrement important pour des parents qui vivent dans un état où la maternité de substitution est limitée ou interdite. Ses parents peuvent alors rechercher une mère porteuse dans un état où la reproduction par tierce partie est autorisée. (Souvenez-vous que c'est la loi de l'état où la mère porteuse réside qui régit normalement l'issue du processus, et non la loi de l'état où les parents résident). De plus, ce type de recherche permet aux parents de trouver une mère porteuse sans encourir les frais supplémentaires habituellement imposés par les agences qui proposent de les apparier avec une mère porteuse (comme exposé ci-après).

Ses avantages s'accompagnent de certains désavantages. Les mères porteuses qui se présentent sur le réseau Internet sont en communication étroite avec d'autres mères porteuses sur Internet, à travers divers forum de discussion pour mères porteuses. Elles sont au courant des « prix du marché » appliqués à leurs services et elles appliquent souvent des primes pour leurs services. (actuellement de l'ordre de 25.000 $). Les motivations de ces candidates sont habituellement plus financières qu'altruistes, et ceci peut faire ressentir le processus plus comme une transaction d'affaire que comme la construction chaleureuse et coopérative d'une famille. De plus, la conformité de ces mères porteuses à une reproduction par tierce partie n'a pas été investiguée, de telle façon que la possibilité existe qu'elles ne passent pas le contrôle d'évaluation et qu'elles retardent le processus. Si une évaluation inadéquate est effectuée, ces candidates sont des candidates qui peuvent le plus facilement « changer d'avis », même si ce n'est que pour imposer des compensations plus élevées aux parents.

Même si les parents veulent couper les relations personnelles avec la mère porteuse après la naissance, ils devraient avoir la possibilité de continuer à recevoir des informations médicales sur la mère porteuse. Ceci pourrait être difficile avec une mère porteuse individuelle s'il est difficile ou impossible de la trouver quelques années après la naissance, au moment où son histoire médicale devient souhaitable ou nécessaire. Finalement, si la mère porteuse est dans un autre état, maintenir la communication entre les parties, arranger les procédures médicales, et implanter les formalités financiers entre les parties devient un défi. Cette charge administrative va tomber soit sur les parents soit sur la mère porteuse, pendant la grossesse (à un moment où chacun devrait pouvoir se concentrer sur le miracle de la naissance plutôt que sur les détails administratifs du processus).

Si les parents n'ont pas de membres de la famille ou d'amies qui puissent agir comme mère porteuse, ils peuvent aussi trouver une mère porteuse au moyen d'une agence renommée. Cette procédure a les mêmes avantages que de trouver une mère porteuse sur Internet, mais sans les désavantages. Les parents conservent le nombre élargi et la situation géographique des mères porteuses qu'ils peuvent sélectionner, et ils ont encore la liberté de choisir une mère porteuse en se basant sur leurs critères personnels. Toutefois, une agence renommée a un certain nombre de mères porteuses pré-évaluées et conformes, à partir desquelles on peut choisir; il n'y aura donc pas de retard inattendu. Les candidates disponibles sont évaluées pour trouver un équilibre raisonnable entre leur désir de compensation et leur désir de faire le cadeau de leurs services pour aider à construire la famille des parents. En conséquence, elles sont souvent disponibles pour des frais plus raisonnables et elles sont moins susceptibles de changer d'avis. De plus, une fois qu'une mère porteuse est choisie, l'agence va négocier et ébaucher les termes de l'accord de maternité de substitution, au nom des parents. De plus, une agence va arranger et/ou organiser tous les détails administratifs du processus, y compris la communication continuelle entre les parties, les déplacements et logements, si nécessaire, les procédures médicales, les formalités financiers, et les procédures légales post-natales. Une agence va aussi rester en communication avec la mère porteuse après la naissance de façon à contrôler et faciliter l'échange continu des informations nécessaires au sujet de l'histoire médicale de la mère porteuse, si nécessaire. Ceci constitue un tampon entre les parents et la mère porteuse en ce qui concerne la vie privée post-natale, quand les parents la désirent.

Le défi dans l'utilisation d'une agence est d'en trouver une qui a bonne renommée. Une enquête et une recherche approfondies devraient précéder la sélection par les parents d'une agence avec laquelle travailler. Comme dans les autres professions, il y en a des bonnes et des mauvaises, et les mauvaises devraient être évitées. Un autre désavantage dans l'utilisation d'une agence est les frais d'agence, actuellement situés entre 16.000 et 20.000 $. Ceci, bien sûr, augmente la pression financière sur les parents, dans leur effort d'avoir un enfant. La justification des frais pratiqués par une agence pour les services qu'elle rend dépend de circonstances individuelles et de la perspective des parents.

PROCHAINE EDITION: Caractéristiques et représentations des parties.

(Cet article n'a pas l'intention d'être un avis légal et ne doit pas être pris comme tel. Chaque famille et accord sont uniques; vous devriez donc louer les services d'un avocat compétent pour vous conseiller spécifiquement au sujet de votre cas.)

Mr. Snyder est un avocat expert dans les lois de reproduction assistée et de maternité de substitution. Si vous avez des questions ou des sujets que vous voudriez voir débattus dans les éditions prochaines, vous pouvez le contacter au:

Mr.Steven H.Snyder
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