La maternité de substitution est une option pour toute famille désirant avoir des enfants. A l’Agence Internationale de Reproduction Assistée nous aidons tous les types de familles à s’agrandir par la maternité de substitution. Notre avocat Steven H. Snyder, s’assurera que quelque soit votre décision celle-ci soit légale là où vous habitez. Il a donné plusieurs conférences sur les problèmes liés à la maternité de substitution à des groupes éducatifs homosexuels et autres organisations. Parce que les lois régissant les familles non traditionnelles varient d’un Etat à un autre, il est très important de s’entretenir avec un avocat sur les options qui s’offrent à vous.

 

 

En plus des couples mariés, nos clients comprennent aussi des couples non mariés de même sexe ou encore des hommes ou des femmes célibataires. Les problèmes juridiques associés à ce type de maternité de substitution découlent généralement de l’acceptation ou non par l’Etat, de l’adoption par des couples homosexuels ou encore par des personnes célibataires. D’autres problèmes liés aux lois de la fertilité, nécessitant la consultation d’un avocat peuvent aussi surgir. C’est le cas par exemple du problème du nom à inscrire sur l’acte de naissance qui varie d’un Etat à un autre. Les obligations et la légalité des accords de coparentalité varient eux aussi d’un Etat à un autre. Ces accords protègent le couple et l’enfant dans les Etats dans lesquels l’adoption n’est pas possible. Dans tous les cas nous instruisons nos clients sur toutes les possibilités juridiques qui s’offrent à eux lors de l’élargissement de leur famille.
 

L’assurance maladie est un autre obstacle que rencontrent les parents homosexuels et les couples non mariés. L’établissement d’une paternité ou d’une maternité par voie de reconnaissance prénatale sera parfois requis de sorte à ce que l’assurance maladie puisse couvrir les dépenses associées à l’utilisation des services d’une mère porteuse. Encore une fois, il est très important de consulter un avocat qui a l’habitude des obligations liées à la maternité de substitution dans tous les Etats.

 

Pour plus d’information, veuillez nous contacter au +1.763.434.8800