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Par J'ai discuté, dans de précédentes éditions, comment trouver une mère porteuse possible et quelles devraient être ses caractéristiques générales. Cet article va discuter de la question beaucoup plus sensible et probablement controversée de l'évaluation et de la qualification des futurs parents qui désirent participer à une reproduction par tierce partie. Ce sujet comprend des questions d'ordre légal, psychologique et médical ainsi que des matières plus larges de perception et d'opinion publique. Commençons par nous occuper des questions d'opinion publique. Depuis que j'ai aidé à ébaucher et à faire passer des législations d'état dans ce domaine depuis deux ans, j'ai réalisé en profondeur combiens disparates pouvaient être les opinions des législateurs et de leurs services dans ce domaine. A une extrémité du spectre sont ceux qui croient que personne ne devrait être autorisé d'utiliser les gamètes ou la matrice d'une tierce partie pour aider à créer une famille. A l'autre extrémité du spectre se trouvent ceux qui croient que n'importe qui doit être capable d'avoir un enfant, de n'importe quelle façon, y compris par reproduction assistée par tierce partie, sans limites ni régulations. Même ceux qui acceptent l'utilisation de l'aide d'une tierce partie pour la construction d'une famille sont divisés. Certains croient que seuls les couples hétérosexuels mariés qui ont été pré-qualifié au moyen d'une analyse du ménage (comme dans une adoption) et qui ne peuvent absolument pas avoir d'enfant par un autre moyen devraient être autorisés à utiliser ce procédé. D'autres croient que n'importe qui, y compris, mais pas seulement, les couples fertiles hétérosexuels, les personnes célibataires, les couples de même sexe, etc., devraient être autorisées à construire leur famille de cette manière, sans qualification ni régulation. Il n'y a pas de réponse unique qui neutralise l'opinion publique, et il n'y a pas de solution bonne ou mauvaise aux différentes façons d'envisager cette question pour le moment. La réalité est que la seule opinion qui devrait vraiment compter pour tout un chacun qui envisage une reproduction assistée par tierce partie en ce moment est son opinion personnelle. Si vous vous sentez à l'aise avec la reproduction assistée par tierce partie, que vous en acceptez le concept et que vous êtes disposé à accepter les ramifications qui en découlent, alors vous devez aller de l'avant dans votre investigation de cette méthode comme moyen possible de construire votre famille, si vous le désirez. Pour le moment, l’environnement légal est aussi varié que ne l'est l'opinion publique. Rappelez-vous que c'est la loi de l'état où la mère porteuse vit et/ou accouche l'enfant qui régit la détermination légale de parentage et qui permet d'appliquer l'accord de maternité de substitution. Du fait que chaque état a des législations différentes, un futur parent n'est approprié que dans la mesure où la loi le permet. Dans certains états qui permettent les accords de maternité de substitution, certains types de futurs parents seulement sont autorisés à conclure des contrats de maternité de substitution qui peuvent être validés par voie de justice (p.ex. les couples mariés). Dans d'autres états, la maternité de substitution est légalement bannie et personne n'est supposé être un futur parent qualifié. Dans la plupart des états, comme au Minnesota, il n'y a pas de législation du tout, et il n'y a donc aucune limite à l'utilisation d'une mère porteuse pour construire une famille. La validation légale d'un accord de maternité de substitution étant incertaine au Minnesota, à cause de l’absence de législation applicable ou de cas légaux, n'importe qui peut conclure, pour le moment, un accord de maternité de substitution, comme futur parent, au Minnesota. En dépit de l'absence de restrictions formelles quant aux personnes qui peuvent participer comme futurs parents, il y a, toutefois, certaines considérations pratiques. Par exemple, l'âge d'une personne, sa santé, ses revenus, sa situation familiale, et la planification à l'avance des soins permettant d'élever l'enfant vont toutes influencer la façon dont ses efforts de construction (à lui ou à elle) vont être couronnés de succès ou appropriés. Après tout, la maternité de substitution est un processus coopératif par nécessité, qui doit être mis en place d'une façon saine et appropriée pour tous les participants. Ceci devrait inclure non seulement les futurs parents, mais aussi la mère porteuse et l'enfant à naître. Toutefois, compte tenu de ce qu'aucune de ces considérations n'empêche quelqu'un d'avoir un enfant par des moyens naturels, non assistés, beaucoup de gens croient qu'ils ne devraient pas être pris en considération dans la détermination de propriété d'une participation de futur parent dans un processus de reproduction par tierce partie. Il y a aussi matière à une large variété d'opinion, et, une fois encore, la seule opinion qui compte, dans les circonstances légales actuelles, est l'opinion des futurs parents. Malgré l'absence de restriction formelles légales, il y a des lignes de conduite à la fois formelles et informelles pour la reproduction par tierce partie qui existent déjà et qui seront développées plus avant par certaines professions et par les groupes qui les gouvernent. La « American Society of Reproductive Medicine (ASRM)» (Société américaine de médecine de reproduction), par exemple, a des comités nationaux d'éthique et d'exercice qui envisage et propose des lignes de conduite guidant l'exercice responsable de la médecine de reproduction. La « Society for Assisted Reproductive Technology (SART) » (Société des technologies de reproduction assistée)a des comités et lignes de conduite similaires. De part le pays, les cliniques d'infertilité dignes de confiance suivent généralement volontairement les « lignes de conduite » éthiques et « d'exercice prudent » proposées par ces différents comités, bien qu'il n'y ai pas de mécanismes formels de contrôle ou de validation qui garantissent la compliance. Il y a aussi de nombreuses agences de reproduction assistée qui facilitent les programmes de maternité de substitution et de don d’ovocytes ou de sperme. Chacune de ces agences a ses propres exigences de programme et de qualifications. Ces programmes n'ont pas de comités nationaux d'organisation et de régulation, et leurs façons de pratiquer varient largement de l'une à l'autre. Deux facteurs primaires entrent dans les restrictions et/ou les qualifications des futurs parents que chaque agence impose. Le premier est la conscience personnelle (ou son manque) de(s) la personne(s) qui gère(nt) ces agences; la seconde sont les diverses questions de responsabilité qui surgissent lorsque des procès sont intentés contre ces entités pour négligence ou exercices douteux. Par exemple, une agence a été mise en justice, avec succès, par une mère porteuse pour avoir raté l'évaluation adéquate d'un futur parent célibataire qui reçut la garde de l'enfant mais qui en abusa. En conséquence, beaucoup de ces agences imposent aussi certaines qualifications et procédés d'évaluation de tous les futurs parents qui désirent utiliser leurs services. En raison de la diversité de ces comités et facteurs, il y a une large variété d'exigences et d'exercices au sein des cliniques d'infertilité et des agences de reproduction assistée dans le pays (et de par le monde) en ce qui concerne la participation d'un chacun à une reproduction par tierce partie. Certaines cliniques et agences exigent l'évaluation psychologique et l'approbation des futurs parents et des mères porteuses, en y incluant spécialement l'administration d'un inventaire personnel MMPI-II et une évaluation intra personnelle par un psychologue agréé, alors que d'autres ne les demandent pas. L'application de ces lignes de conduite influencent quelles personnes les professionnels impliqués estiment être « qualifiées » pour participer à une reproduction par tierce partie comme futur parent, bien qu'il n'y ai pas plus d'uniformité dans ce domaine que dans le domaine légal. Même si les processus de qualification varient, il existe certaines questions communes, psychologiques et émotionnelles, qui pèsent sur une reproduction par tierce partie. Entre autre, chaque futur parent doit être disposé à s'impliquer et doit être à l'aise avec l'implication d'un « étranger » dans l'un des événements les plus intimes et personnels de son ou de sa vie. De plus, chaque futur parent doit aussi être capable et disposé à accepter et à éduquer comme le leur un enfant qui n'est pas génétiquement lié à (1) lui ou elle et (2) son époux ou épouse. Enfin, du fait que la grossesse et la naissance d'un enfant est, par essence, imprévisible, chaque futur parent doit être flexible et disposé à accepter le(s) enfant(s) né(s) au terme de cette grossesse, indépendamment de leur nombre ou de leur condition physique ou mentale. Après tout, ceci est la naissance de l'enfant des futurs parents, et l'acceptation de cet enfant n'est pas et ne devrait jamais être conditionnelle. Chaque futur parent doit être à l'aise avec de telles questions et y être correctement préparé, avant de participer à une reproduction assistée par tierce partie. Il est évident que ces questions sont mieux évaluées et abordées au moyen d'une évaluation psychologique adéquate portant jusqu'à un certain point. Bien que de tells évaluations ne soit pas exigées pour ceux qui deviennent parents sans intervention médicale, il est prudent de les proposer dans une reproduction assistée par tierce partie. Cela peut sembler injuste, et peut l'être réellement, mais tous les professionnels responsables concernés s'accordent à les juger nécessaires. (Cet article n'a pas l'intention d'être un avis légal et ne doit pas être pris comme tel. Chaque famille et accord sont uniques; vous devriez donc louer les services d'un avocat compétent pour vous conseiller spécifiquement au sujet de votre cas.) Mr. Snyder est un avocat expert dans les lois de reproduction assistée et de maternité de substitution. Si vous avez des questions ou des sujets que vous voudriez voir débattus dans les éditions prochaines, vous pouvez le contacter à: Mr. Steven H. Snyder |
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